Droit du sport
Le droit du sport est un domaine particulier qui combine passion, performance et aspects juridiques complexes. Ce domaine nécessite une expertise spécialisée qui prend en compte les spécificités du monde sportif.
L'étude PBM Avocats, grâce à son expérience significative et sa compréhension approfondie des enjeux du sport moderne, principalement en matière de sport automobile, de football, de hockey sur glace et de tennis est parfaitement à même d'accompagner les athlètes, les équipes, les institutions et les parties prenantes associées dans tous les aspects juridiques liés au sport.
Notre expertise en droit du sport
Dans le secteur dynamique et compétitif du sport, nous offrons une gamme complète de services juridiques couvrant les domaines clés suivants :
- Négociation : représentation des athlètes, des équipes et des organisations sportives lors de négociations contractuelles et de litiges, afin de permettre les résultats les plus favorables pour nos clients.
- Propriété intellectuelle : conseil sur la création, l'acquisition et la protection de certains droits de propriété intellectuelle liés au sport, principalement les droits à l'image et les accords de licence.
- Règlementation et gouvernance : fourniture de conseils sur les questions réglementaires et de gouvernance, en concordance avec les réglementations sportives nationales et internationales, et offrant des conseils stratégiques sur la structure organisationnelle et les processus de prise de décision.
- Contentieux : représentation des clients dans les procédures devant les tribunaux ordinaires et arbitraux, les commissions disciplinaires et devant les organismes de gouvernance sportive nationaux et internationaux.
- Fiscalité : assistance pour toutes questions fiscales, y compris la planification fiscale, la structuration et la conformité pour les athlètes, les équipes et les organisations sportives, ainsi que des conseils sur les implications fiscales transfrontalières et la navigation à travers les réglementations fiscales internationales complexes.
