Droit du sport
Le droit du sport est un domaine unique qui combine passion, performance et aspects juridiques complexes. Ce domaine nécessite une expertise spécialisée qui prend en compte les spécificités de l'industrie sportive.
L'étude PBM Avocats, grâce à son expérience significative et sa compréhension approfondie des enjeux du sport moderne, principalement en matière de sport automobile, de football, de hockey sur glace et de tennis est parfaitement équipée pour accompagner les athlètes, les institutions et les parties prenantes associées dans tous les aspects juridiques liés au sport.
Notre expertise en droit du sport
Dans le secteur dynamique et compétitif du sport, nous offrons une gamme complète de services juridiques couvrant les domaines clés suivants :
- Négociation : représentation des athlètes, des clubs et des organisations sportives lors de négociations contractuelles et de litiges, garantissant des résultats favorables pour nos clients.
- Propriété intellectuelle : conseil sur la création, l'acquisition et la protection de certains droits de propriété intellectuelle liés au sport, principalement les droits à l'image et les accords de licence.
- Règlementation et gouvernance : fourniture de conseils sur les questions réglementaires et de gouvernance, garantissant la conformité avec les réglementations sportives nationales et internationales, et offrant des conseils stratégiques sur la structure organisationnelle et les processus de prise de décision.
- Contentieux : représentation des clients dans les procédures disciplinaires, devant les organismes de gouvernance sportive nationaux et internationaux, les panels d'arbitrage et les tribunaux.
- Fiscalité : assistance pour toutes questions fiscales, y compris la planification fiscale, la structuration et la conformité pour les athlètes, les clubs et les organisations sportives, ainsi que des conseils sur les implications fiscales transfrontalières et la navigation à travers les réglementations fiscales internationales complexes.
