Droit de l'art

Le droit de l'art se situe à une intersection fascinante entre le monde des arts visuels et les disciplines juridiques. Ce domaine complexe nécessite une compréhension approfondie de diverses questions juridiques, y compris, les droits de propriété intellectuelle, le droit des contrats et le droit fiscal. À mesure que l'industrie de l'art devient de plus en plus numérique et internationale, les questions et défis juridiques évoluent et deviennent plus multifacettes que jamais.

Le droit de l'art ne concerne pas simplement la compréhension du texte juridique ; il s'agit de pouvoir naviguer dans un paysage complexe où les considérations juridiques se croisent avec la créativité, la culture, les affaires et la technologie. Avec le marché de l'art suisse étant l'un des plus en vue au niveau mondial, l'étude PBM Avocats est idéalement placé pour fournir des conseils d'experts et des services en droit de l'art.

Notre expertise en droit de l'art

Dans le paysage en constante évolution de l'art, nous reconnaissons l'importance de rester au courant de tous les développements et tendances. En tant que conseillers de confiance en droit de l'art, nous sommes fiers d'offrir des services juridiques complets qui couvrent différents domaines de ce champ.

L'expertise de PBM comprend :

1. Propriété intelectuelle : dans le monde de l'art, la protection de la propriété intellectuelle est primordiale. Nous offrons des conseils sur les questions de droits d'auteur et la protection des marques. Notre équipe est compétente pour naviguer dans ce domaine complexe afin de garantir que les artistes, les galeries et les collectionneurs soient protégés.

2. Transactions et contrats : des contrats d'achat aux contrats entre artistes et galeries, nous sommes là pour faciliter des transactions dans le monde de l'art. Nous veillons à ce que les contrats de nos clients soient équitables et clairs, offrant ainsi tranquillité d'esprit et certitude juridique.

3. Droit fiscal : nous fournissons des conseils sur des structures fiscalement efficaces pour les transactions d'art, les successions et les donations. Notre équipe reste informée des dernières évolutions fiscales afin de minimiser les éventuelles contraintes et de maximiser les avantages d'une structuration saine et efficace.

4. Contentieux : en cas de litiges, nos avocats expérimentés ont l'expertise nécessaire pour vous représenter efficacement devant les tribunaux suisses, notamment dans le cadre de litiges contractuels, offrant une défense robuste et stratégique.

5. Art numérique et NFT : l'émergence de l'art numérique et des tokens non fongibles (NFTs) a ajouté une nouvelle dimension au droit de l'art. Nous guidons nos clients à travers ces nouveaux terrains juridiques, fournissant des conseils sur des questions telles que les droits de propriété intellectuelle, les licences, le droit fiscal et les questions contractuelles dans l'espace de l'art numérique.